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Marques déposées par madame Françoise Bayle
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PharmaPar
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PharmaPar
Mme. Françoise Bayle

Numéro de dépôt :
4184738
Date de dépôt :
31/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2025
PharmaPar de Françoise Bayle

Présentation de la marque PharmaPar

Déposée par voie électronique le 31 mai 2015 par madame Françoise Bayle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PharmaPar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est madame Françoise Bayle domicilié(e) 52 Boulevard val de chézine - 44800 - Saint Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise Bayle domicilié(e) 52 Boulevard val de chézine - 44800 - Saint Herblain - France.

La marque PharmaPar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PharmaPar arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.

Françoise Bayle a également déposé les autres marques suivantes : MICRO REGIME


Mme. Françoise Bayle - 52 Boulevard val de chézine - 44800 - Saint Herblain - France


Mme. Françoise Bayle - 52 Boulevard val de chézine - 44800 - Saint Herblain - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.